MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
Bourseul Energy
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10 place Vendôme
75001 Paris, France
RCS Paris : 109 015 503
SIRET : 109 015 503 00013
TVA intracommunautaire : FR60 109015503
Nom commercial : Cabinet Bourseul
E-mail : contact@cabinetbourseul.fr
Bourseul Energy exerce notamment une activité de conseil, de courtage et de négociation de contrats d’approvisionnement en énergie, ainsi que des prestations de conseil, d’accompagnement et de gestion liées à l’achat, à l’optimisation et à la maîtrise des dépenses énergétiques.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Rémy Floch, Directeur général de Bourseul Energy.
3. Organisation du groupe et prestations intra-groupe
Bourseul Energy exploite le présent site internet et la marque commerciale Cabinet Bourseul. Elle assure la relation commerciale avec ses clients ainsi que la facturation des prestations proposées sous cette marque.
Dans le cadre de l’organisation du groupe, Bourseul Group, société holding animatrice de Bourseul Energy, fournit à cette dernière certaines prestations de direction, de conseil et d’accompagnement dans le cadre d’une convention de prestations de services intra-groupe.
Cette organisation comprend notamment des prestations concourant à la direction stratégique, administrative, financière et opérationnelle de Bourseul Energy.
Les modalités et conditions de cette convention relèvent des relations contractuelles entre les sociétés et ne sont pas détaillées dans les présentes mentions légales.
4. Hébergement
Le présent site est hébergé par :
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HubSpot House
One Sir John Rogerson’s Quay
Dublin 2
Irlande
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5. Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation, totale ou partielle, du présent site ou de l’un de ses éléments, sans autorisation préalable, est interdite dans les limites prévues par la réglementation applicable.
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Toutefois, les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif et ne constituent pas, sauf indication contraire, une offre contractuelle, une recommandation personnalisée ou un engagement de résultat.
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